Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos Saint-Léger
DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER

Numéro de dépôt :
4508200
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
Clos Saint-Léger de DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER

Présentation de la marque Clos Saint-Léger

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos Saint-Léger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER domicilié(e) 100 rue Théodore Deck - 68500 - GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Clos Saint-Léger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Saint-Léger arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.

DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER a également déposé les autres marques suivantes : SCHLUMBERGER CUVEE CHRISTINE , SCHLUMBERGER CUVEE ANNE


DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER - 100 rue Théodore Deck - 68500 - GUEBWILLER - France


CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Vins d’appellation d’origine protégée.